N° W052000766 - LA TRUITE DU HAUT-CHAMPSAUR

Mis à jour le 2014-11-06

Adresse :	Mairie
	05260 Chabottes
Date de création :	1943-02-17
Date de publication :	1943-03-19
Date de déclaration :	2005-03-29
Position :	Active

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Objet :

AFFERMAGE DES LOTS DE PECHE ; ASSURER LE REPEUPLEMENT DE CES LOTS ET EN EFFECTUER LA SURVEILLANCE. REPRESSION DU BRACONNAGE, DE LA POLLUTION DES EAUX, DESTRUCTION DES NUISIBLES.

Déclarant :

Mairie

05260 CHABOTTES